Les mentions légales du site Internet du Lions Club Compiègne Oise la Vallée

Lions Club Compiègne Oise la Vallée s’engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d’une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle.

Conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant.

Le présent site www.lionsclub-compiegneoiselavallee.com est la propriété du Lions Club Compiègne Oise la Vallée, Association sous le régime de la loi 1901, inscrite au registre des associations, dont le siège social est situé a l’Abbaye de Royal Lieu, 2 chemin Sainte Catherine à 60200 Compiègne

Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que se soient, sans autorisation préalable expresse du Lions Club Compiègne Oise la Vallée, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Toutes les images, les textes et les descriptifs du site ne sont en aucun cas contractuels.

Les contenus de ce site (structure, design, texte, image, animation, logo) sont la propriété exclusive du Lions Club Compiègne Oise la Vallée.
Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable écrite et expresse du Lions Club Compiègne Oise la Vallée.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du Lions Club Compiègne Oise la Vallée.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les contrevenants s’exposent à des sanctions pénales conformément aux dispositions de la section V du nouveau code pénal intitulé « des atteintes aux droits des personnes résultant des fichiers ou des traitements informatiques » et du chapitre III intitulé « Des atteintes aux systèmes de traitement automatisé des données » Les informations vous concernant que vous envoyez au Lions Club Compiègne Oise la Vallée ne feront pas l’objet d’une diffusion à un tiers.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés« ).
Pour l’exercer, adressez-vous à Lions Club Compiègne Oise la Vallée par téléphone au 01.83.62.41.85 ou par e-mail info@lionsclub-compiegneoiselavallee.com.

La société LaNetCie assure l’hébergement du site www.lionsclub-compiegneoiselavallee.com

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Rédaction des textes : Lions Club Compiègne Oise la Vallée
Contact :info@lionsclub-compiegneoiselavallee.com
Développement du site et Conception graphique : ACRV